Mentions légales


Nom du site : MtCommande.fr
Email : contact@mtcommande.fr
Adresse : 16 rue du Musée, 59270 Bailleul – France
Tél. : 03 28 49 27 69

Société : SAS TERRIER ET FILS – 807384615 dunkerque
Siret : 38102816600068 – Code APE : 4722Z
Capital : 7623 euros

Responsable de publication : Mme Sandra Terrier et M Aurélien Terrier

Création site internet, webdesign, développement : Ticme.fr – SIRET : 51462589600014
Hébergement : OVH SA – Roubaix Tourcoing – SIRET : 424 761 419


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site mtcommande.fr, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE
Les informations personnelles collectées par la société TERRIER ET FILS sont uniquement destinées à un usage interne. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et d’opposition sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être excercés en nous adressant votre demande par email.


COOKIES
Les cookies sont des petits fichiers que l’administrateur d’un serveur installe sur l’ordinateur de l’utilisateur d’un site via le navigateur Internet. Ils permettent de mémoriser des données relatives à la navigation sur le site par l’utilisateur. Nous vous informons que nous utilisons des cookies. Les informations collectées par nos cookies sont anonymes et exclusivement destinées à un usage interne de statistiques.
Cliquez ici pour vous opposer aux cookies de mesure d’audience de Google


MODIFICATION DU SITE
La société TERRIER ET FILS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.